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Marques déposées par BEDOS Anne
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DOMAINE des COURTINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE des COURTINES
BEDOS Anne, Françoise BEDOS Henri Pierre Propriétaires viticulteurs à

Numéro de dépôt :
3202497
Date de dépôt :
30/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2012
DOMAINE des COURTINES de BEDOS Anne

Présentation de la marque DOMAINE des COURTINES

Déposée le 30 décembre 2002 par BEDOS Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE des COURTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est BEDOS Anne, Françoise BEDOS Henri Pierre Propriétaires viticulteurs à domicilié(e) 11220 Servies-en-Val - 11220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEDOS Henri-Pierre domicilié(e) 11, rue des Corbières,11220 Servies-en-Val - 11220 - France.

La marque DOMAINE des COURTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE des COURTINES est expirée depuis le 30 décembre 2012.


BEDOS Anne, Françoise BEDOS Henri Pierre Propriétaires viticulteurs à - 11220 Servies-en-Val - 11220 - France


BEDOS Henri-Pierre - 11, rue des Corbières,11220 Servies-en-Val - 11220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Vins AOC Corbières, VDP Val de Dagne, VDP Oc, VDP Aude, VDP Cathare.