FACEL-FRANCE
Présentation de la marque FACEL-FRANCE
Déposée le 29 mai 1997 par BEDOK ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACEL-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FACEL-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACEL-FRANCE est expirée depuis le 29 mai 2007.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52
Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27