Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEBAC
BEDIER Stéphane

Numéro de dépôt :
96608363
Date de dépôt :
31/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2006

Présentation de la marque STEBAC

Déposée le 31 janvier 1996 par BEDIER Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STEBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est BEDIER Stéphane, domicilié(e) 5 rue Carnot, 80110 MOREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque STEBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEBAC est expirée depuis le 31 janvier 2006.


BEDIER Stéphane - 5 rue Carnot, 80110 MOREUIL - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Articles de bonneterie et notamment chaussettes, bas, collants