Déposée le 31 décembre 1993 par BEDEZ Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PASSE MURAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-07 du 18 février 1994.
Le déposant est BEDEZ Michel domicilié(e) 38 rue de l'Université - 67000 - STRASBOURG - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel BEDEZ domicilié(e) 38 rue de l'Université - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque PASSE MURAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93500333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASSE MURAILLE est expirée depuis le 31 décembre 2023.
BEDEZ Michel - 38 rue de l'Université - 67000 - STRASBOURG - France
Michel BEDEZ - 38 rue de l'Université - 67000 - STRASBOURG - France
Inscription le 19 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384267 - Publication au BOPI 2003-12-19
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2003 n°2255173 - Publication au BOPI 2003-12-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32
Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2013 n°2538660 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-06
Inscription le 12 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707868 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12
Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, machine à écrire, clichés, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanach, aquarelles, maquettes d'architecture, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, brochures, articles de bureau (à l'exception des meubles), buvards, cache-pot en papier, cachets (sceaux), cahiers, carnets, cartes, cartes à jouer, cartes géographiques, cartons à chapeaux, catalogues, chemises pour documents, coffrets pour la papeterie, patrons pour la confection de vêtements, confettis, coupe-papiers, crayons, décalcomanies, décors de théâtre, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins drapeaux en papier, eaux-fortes (gravures), fournitures pour écrire, papier d'emballage, encriers, matériel d'enseignement sous forme de jeu, enveloppes (papeterie), essuie-mains en papier, étiquettes non en tissu, faire-part, fanions (en papier), figurines (statuettes) en papier mâché, représentations graphiques, images, impressions, imprimés, périodiques,journaux, linge de table (en papier), livres, marques pour livres, livrets, articles de papeterie, presse-papiers, peintures (tableaux), périodiques, photogravures, plans, plumiers, porte-crayons, porte-mines, porte-plume, portraits, cartes postales, prospectus, publications, répertoires, revues, sachets, sacs en papier, signets, cartes de souhaits, sous-mains, stylographes, stylos, tableaux noirs.Publicité et affaires, aide à la direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, estimations en affaires, évaluations en affaires, expertises en affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires, affichage, location de panneaux d'affichage, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, services d'audit en publicité et affaires, bureaux de placement, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, transcription de communications, comptabilité, consultations pour les questions de personnel, courrier publicitaire, décoration de locaux, démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, vente aux enchères, engagement et gestion du personnel, étude de marché, recherche de marché, location de machines et d'appareils de bureau, location de matériel publicitaire, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotions des ventes, tous services en mercatique, tous conseils en mercatique, analyse du prix de revient, projets (aide à la direction des affaires), publication de textes publicitaires, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, information statistique, services de travail temporaire.Télécommunications, agences d'informations (nouvelles), agences de presse, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, distribution de courrier, expédition de dépêches, transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, transmission de message, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, services téléphoniques, organisation de conférences de presse.Transport et entreposage, accompagnement de voyageurs, transports aériens, agences de tourisme, agences de voyage, assistance en cas de panne de véhicules (remorquage), transport en chemin de fer,livraison de colis, organisation de croisières, distribution (livraison) de produits, organisation d'excursions, services d'expédition, transports fluviaux, gardiennage, location d'automobiles, location de bateaux, location de chevaux, transports maritimes, organisation de voyages, transport de passagers, réservations de places, services de taxis, visites touristiques, services de transit, transport de valeurs.Education et divertissement, abonnement à des journaux, agences de modèles pour artistes, services d'artistes de spectacles, location d'appareils et accessoires cinématographiques, organisation de concours, enseignement par correspondance, culture physique, location de décors de spectacles, distribution de journaux, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, édition de textes, cours donnés dans le cadre de séminaires, location d'enregistrements sonores, exploitation d'installations culturelles et sportives, production de films, services d'imprésarios, instruction, location de supports audiovisuels, prêt de livres, publication de livres, location de postes de radio, de télévision et de magnétoscopes, services de loisirs, montage de programmes radiophonique et de télévision, parcs d'attractions, représentations théâtrales, spectacles, studios de cinéma, studios audiovisuels, divertissement dans le cadre de séminaires.Accompagnement (escorte), accompagnement en société (personnes de compagnie), administration de maisons et de biens, agences pour amitiés, architecture, salons de beauté, bureaux de rédaction, cafés-restaurants, restaurants libre-service, cafétérias, cantines, salons de coiffure, services de conseils en construction, établissements de plans pour la construction, consultation en matière de sécurité, services de contentieux, services d'échange de correspondances, location de costumes, services de dessinateurs, essai de matériaux, étude de projets, expertises (travaux d'ingénieurs), imprimerie, information sur le mode, services de jardiniers paysagistes, location d'habits, location d'ordinateurs, location d'uniformes, location de distributeurs automatiques, maisons de vacances, programmation pour ordinateurs, organisation de congrès, de séminaires, orientation professionnelle, sélection du personnel, photographie, recherches techniques, agences pour rencontres, reportage, reportages photographiques, réservation temporaire de salles, de locaux et de restaurants, réservation d'hôtels, services de traduction, services de surveillance
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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