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Marques déposées par BEDEL SYLVAIN GUY DEL
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TRANS MISSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS MISSION
BEDEL SYLVAIN GUY DEL

Numéro de dépôt :
97704501
Date de dépôt :
13/11/1997
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2007

Présentation de la marque TRANS MISSION

Déposée le 13 novembre 1997 par BEDEL SYLVAIN GUY DEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANS MISSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est BEDEL SYLVAIN GUY DEL, domicilié(e) 3, allée des noisetiers, 88390 LES FORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEDEL SYLVAIN - France.

La marque TRANS MISSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704501.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS MISSION est expirée depuis le 13 novembre 2007.


BEDEL SYLVAIN GUY DEL - 3, allée des noisetiers, 88390 LES FORGES - France


BEDEL SYLVAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

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