Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CHATEAU DU LYBIE"
BEDEL Jean Pierre

Numéro de dépôt :
93482286
Date de dépôt :
01/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2003

Présentation de la marque "CHATEAU DU LYBIE"

Déposée le 1 septembre 1993 par BEDEL Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "CHATEAU DU LYBIE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est BEDEL Jean Pierre, domicilié(e) 11, chemin de Tourne, 07700 BOURG ST ANDEOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEDEL Jean Pierre Exploitant Agricole - France.

La marque "CHATEAU DU LYBIE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CHATEAU DU LYBIE" est expirée depuis le 1 septembre 2003.

BEDEL Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : LIBY , "CHATEAU DU LYBIE"


BEDEL Jean Pierre - 11, chemin de Tourne, 07700 BOURG ST ANDEOL - France


BEDEL Jean Pierre Exploitant Agricole - France


Inscription le 17 janvier 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°167779 - Publication au BOPI 1994-01-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Vins d'appellation d'origine contrôlée