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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEDDING SOMMEIL
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BEDDING SOMMEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEDDING SOMMEIL
BEDDING SOMMEIL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92439519
Date de dépôt :
21/10/1992
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
21/10/2002

Présentation de la marque BEDDING SOMMEIL

Déposée le 21 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEDDING SOMMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « BEDDING SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEDDING SOMMEIL domicilié(e) RUE E. BRANLY ZI DE LA DRONNIERE, 14123 IFS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 777 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D. LELARGE FORMALITES - France.

La marque BEDDING SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEDDING SOMMEIL est expirée depuis le 21 octobre 2002.


BEDDING SOMMEIL S.A.R.L. - RUE E. BRANLY ZI DE LA DRONNIERE, 14123 IFS - France - SIREN 388777880


D. LELARGE FORMALITES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Meubles glaces miroirs literie (matelas sommiers coussins oreillers) dessus de lit couverture draps dentelles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.