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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BECTRA INTERNATIONAL
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POTABLOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POTABLOC
BECTRA INTERNATIONAL SARL

Numéro de dépôt :
92439806
Date de dépôt :
30/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2002

Présentation de la marque POTABLOC

Déposée le 30 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BECTRA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POTABLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BECTRA INTERNATIONAL domicilié(e) 92, avenue de Wagram, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 586 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BECTRA INTERNATIONAL SARL - France.

La marque POTABLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTABLOC est expirée depuis le 30 octobre 2002.

BECTRA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : POTAMAX , POTAMOBILE , POTASOFT , ACTIBLOC , POTAMATE , POTABOX , POTASELF , MASCOT


BECTRA INTERNATIONAL SARL - 92, avenue de Wagram, 75017 PARIS - France - SIREN 387586217


BECTRA INTERNATIONAL SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Inscription le 10 janvier 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°230881 - Publication au BOPI 1997-01-10

Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209250 - Publication au BOPI 1996-11-22

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

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