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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BECTRA INTERNATIONAL
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MASCOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASCOT
BECTRA INTERNATIONAL - SARL

Numéro de dépôt :
94535786
Date de dépôt :
13/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2004

Présentation de la marque MASCOT

Déposée le 13 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BECTRA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BECTRA INTERNATIONAL domicilié(e) 24, Bd PAUL VAILLANT COUTURIER, 94200 IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 586 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BECTRA INTERNATIONAL - France.

La marque MASCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASCOT est expirée depuis le 13 septembre 2004.

BECTRA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : POTAMAX , POTAMOBILE , POTASOFT , ACTIBLOC , POTAMATE , POTABOX , POTABLOC , POTASELF


BECTRA INTERNATIONAL - SARL - 24, Bd PAUL VAILLANT COUTURIER, 94200 IVRY SUR SEINE - France - SIREN 387586217


BECTRA INTERNATIONAL - France


Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209250 - Publication au BOPI 1996-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Appareil de production d'eau potable