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Marques déposées par BECTARTE Claude
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SEACRAFT SEASTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEACRAFT SEASTEM
BECTARTE Claude

Numéro de dépôt :
1717345
Date de dépôt :
13/12/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/1998
SEACRAFT SEASTEM de BECTARTE Claude

Présentation de la marque SEACRAFT SEASTEM

Déposée le 13 décembre 1988 par BECTARTE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEACRAFT SEASTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BECTARTE Claude, domicilié(e) 6, avenue de la Mer, 83700 Saint RAPHAEL, Var - France.

La marque SEACRAFT SEASTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEACRAFT SEASTEM est expirée depuis le 13 décembre 1998.


BECTARTE Claude - 6, avenue de la Mer, 83700 Saint RAPHAEL, Var - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Planches à voile démontables transformables en embarcations, engins de sport et de locomotion par eau

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].