Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICES DES PROVINCES
BECQUET DANIEL

Numéro de dépôt :
3123995
Date de dépôt :
03/10/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2011
DELICES DES PROVINCES de BECQUET DANIEL

Présentation de la marque DELICES DES PROVINCES

Déposée le 3 octobre 2001 par la société BECQUET DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELICES DES PROVINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la société BECQUET DANIEL domicilié(e) 8 RUE DES IRIS, 62000 DAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 886 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BECQUET DANIEL - France.

La marque DELICES DES PROVINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES DES PROVINCES est expirée depuis le 3 octobre 2011.


BECQUET DANIEL - 8 RUE DES IRIS, 62000 DAINVILLE - France - SIREN 382886299


BECQUET DANIEL - France


Inscription le 18 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383776 - Publication au BOPI 2003-12-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Fruits et légumes, conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson Pâtisserie, biscuiterie et confiserie ; miel ; sel, moutarde, vinaigre, sauces ; épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.