Marque expirée - Marque en non vigueur

BRICOMMERCE
BECQUART Patrick

Numéro de dépôt :
3408680
Date de dépôt :
03/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2016
BRICOMMERCE de BECQUART Patrick

Présentation de la marque BRICOMMERCE

Déposée le 3 février 2006 par BECQUART Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRICOMMERCE »

Le déposant est BECQUART Patrick domicilié(e) 1 ter rue de la Garenne,77420 CHAMPS-SUR-MARNE - 77420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick BECQUART domicilié(e) 1 ter rue de la Garenne,77420 CHAMPS-SUR-MARNE - 77420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRICOMMERCE est expirée depuis le 3 février 2016.


BECQUART Patrick - 1 ter rue de la Garenne,77420 CHAMPS-SUR-MARNE - 77420 - France


Monsieur Patrick BECQUART - 1 ter rue de la Garenne,77420 CHAMPS-SUR-MARNE - 77420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Pompes (machines) ; appareils de nettoyage à haute pression. Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; pulvérisateurs (outils) pour insecticides ou herbicides. Jets d'eau ornementaux. Tuyaux d'arrosage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.