Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COOKIE DOG
BECQUAERT Cyril
BOCQUET Caroline
BRUT Jean Francois
DEDAELE Emmanuel

Numéro de dépôt :
3376470
Date de dépôt :
12/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
COOKIE DOG de BECQUAERT Cyril

Présentation de la marque COOKIE DOG

Déposée le 12 août 2005 par BECQUAERT Cyril, BOCQUET Caroline, BRUT Jean Francois, DEDAELE Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COOKIE DOG »

Les déposants sont BECQUAERT Cyril domicilié(e) “ Turrou ”,47310 MONCAUT - 47310 - France, BOCQUET Caroline domicilié(e) 175 rue de Fouyte Porc,47000 AGEN - 47000 - France, BRUT Jean Francois domicilié(e) 81 rue des Glycines,47200 LE PASSAGE - 47200 - France, DEDAELE Emmanuel domicilié(e) 47320 CLAIRAC - 47320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caroline BOCQUET domicilié(e) 175 rue de Fouyte Porc,47000 AGEN - 47000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31


BECQUAERT Cyril - “ Turrou ”,47310 MONCAUT - 47310 - France

BOCQUET Caroline - 175 rue de Fouyte Porc,47000 AGEN - 47000 - France

BRUT Jean Francois - 81 rue des Glycines,47200 LE PASSAGE - 47200 - France

DEDAELE Emmanuel - 47320 CLAIRAC - 47320 - France


Caroline BOCQUET - 175 rue de Fouyte Porc,47000 AGEN - 47000 - France


Inscription le 18 mai 2006 - Rejet total n°433913 - Publication au BOPI 2006-05-18

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Produits vétérinaires. Biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat, pâtisseries et confiseries. Aliments pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.