Marque enregistrée - Marque en vigueur

Lot'Antique
M. BECKER PATRICK

Numéro de dépôt :
4133514
Date de dépôt :
13/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/11/2024
Lot\'Antique de BECKER PATRICK

Présentation de la marque Lot'Antique

Déposée le 13 novembre 2014 par monsieur BECKER PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Lot'Antique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est monsieur BECKER PATRICK domicilié(e) 29 RUE DU MAJOU - 46300 - GOURDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BECKER PATRICK domicilié(e) 29 RUE DU MAJOU - 46300 - GOURDON - France.

La marque Lot'Antique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lot'Antique arrivera à expiration en date du 13 novembre 2024.


M. BECKER PATRICK - 29 RUE DU MAJOU - 46300 - GOURDON - France


M. BECKER PATRICK - 29 RUE DU MAJOU - 46300 - GOURDON - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Inscription le 8 septembre 2016 - Rejet partiel n°679361 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.