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Marques déposées par Becker George
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USA ORGANICS • USA BIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

USA ORGANICS • USA BIO
Becker George
Becker Agnès

Numéro de dépôt :
3688250
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2019
USA ORGANICS • USA BIO de Becker George

Présentation de la marque USA ORGANICS • USA BIO

Déposée le 2 novembre 2009 par Becker George et Becker Agnès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « USA ORGANICS • USA BIO »

Les déposants sont Becker George domicilié(e) 3 rue de breteuil - 27160 - CONDE S/ITON - France et Becker Agnès domicilié(e) 3 rue de breteuil - 27160 - CONDE S/ITON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Becker George domicilié(e) 3 rue de breteuil - 27160 - CONDE S/ITON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USA ORGANICS • USA BIO est expirée depuis le 2 novembre 2019.


Becker George - 3 rue de breteuil - 27160 - CONDE S/ITON - France

Becker Agnès - 3 rue de breteuil - 27160 - CONDE S/ITON - France


Becker George - 3 rue de breteuil - 27160 - CONDE S/ITON - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Fruits et légumes frais ; agrumes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.