Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CULTI SOUS SOLAGE
BECKER Claude Paul Emile

Numéro de dépôt :
95578718
Date de dépôt :
29/06/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2005

Présentation de la marque CULTI SOUS SOLAGE

Déposée le 29 juin 1995 par BECKER Claude Paul Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CULTI SOUS SOLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est BECKER Claude Paul Emile, domicilié(e) Cartiers Dorés, 54200 TOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BECKER Claude - France.

La marque CULTI SOUS SOLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTI SOUS SOLAGE est expirée depuis le 29 juin 2005.


BECKER Claude Paul Emile - Cartiers Dorés, 54200 TOUL - France


BECKER Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Machines pour le travail de la terre Outils à main pour le travail de la terre Engins et véhicules pour le travail de la terre

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.