Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARSEINE
BECHU THOMAS
TAIEB JEREMY

Numéro de dépôt :
3719805
Date de dépôt :
09/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ARSEINE de BECHU THOMAS

Présentation de la marque ARSEINE

Déposée le 9 mars 2010 par BECHU THOMAS et TAIEB JEREMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARSEINE »

Les déposants sont BECHU THOMAS domicilié(e) 40 BD PV COUTURIER - 93100 - MONTREUIL - France et TAIEB JEREMY domicilié(e) 135 LEON MAURICE NORDMANN - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BECHU THOMAS domicilié(e) 40 BD PV COUTURIER - 93100 - MONTREUIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35


BECHU THOMAS - 40 BD PV COUTURIER - 93100 - MONTREUIL - France

TAIEB JEREMY - 135 LEON MAURICE NORDMANN - 75013 - PARIS - France


BECHU THOMAS - 40 BD PV COUTURIER - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet total n°539583 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Présentation d'objet et de vêtements souvenirs pour la vente au détail sur tout moyen de communication.