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Marques déposées par mademoiselle Béchiri Anne
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en cas de mots
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

en cas de mots
Mle Béchiri Anne
Mme Crochet-Muller Cathy

Numéro de dépôt :
4017311
Date de dépôt :
03/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/07/2023
en cas de mots de Béchiri Anne

Présentation de la marque en cas de mots

Déposée le 3 juillet 2013 par mademoiselle Béchiri Anne et madame Crochet-Muller Cathy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « en cas de mots » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Les déposants sont mademoiselle Béchiri Anne domicilié(e) 41-43 Quai de Valmy - 75010 - PARIS - France et madame Crochet-Muller Cathy domicilié(e) 8 Rue du général de Castelnau - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Béchiri Anne domicilié(e) 41-43 Quai de Valmy - 75010 - PARIS - France.

La marque en cas de mots a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque en cas de mots est expirée depuis le 3 juillet 2023.


Mle Béchiri Anne - 41-43 Quai de Valmy - 75010 - PARIS - France

Mme Crochet-Muller Cathy - 8 Rue du général de Castelnau - 75015 - PARIS - France


Mle Béchiri Anne - 41-43 Quai de Valmy - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

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