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Marques déposées par BECHETOILLE Marc Fédération Française Handisport
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Handisport
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Handisport
BECHETOILLE Marc Fédération Française Handisport

Numéro de dépôt :
99803028
Date de dépôt :
15/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/07/2009

Présentation de la marque Handisport

Déposée le 15 juillet 1999 par BECHETOILLE Marc Fédération Française Handisport auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Handisport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est BECHETOILLE Marc Fédération Française Handisport, domicilié(e) 42 rue Louis Lumière, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent ALLARD Directeur Administration-Finances Fédération Française Handisport - France.

La marque Handisport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803028.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Handisport est expirée depuis le 15 juillet 2009.


BECHETOILLE Marc Fédération Française Handisport - 42 rue Louis Lumière, 75020 PARIS - France


Laurent ALLARD Directeur Administration-Finances Fédération Française Handisport - France


Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316866 - Publication au BOPI 2001-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.