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Marques déposées par monsieur BECHET Jean-Yves
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CHATEAU FOUGAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU FOUGAS
M. BECHET Jean-Yves

Numéro de dépôt :
1638507
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
28/12/2030

Présentation de la marque CHATEAU FOUGAS

Déposée le 28 décembre 1990 par monsieur BECHET Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU FOUGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BECHET Jean-Yves domicilié(e) Château Fougas, 33710 LANSAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, Société d'exercice libéral par actions simplifiée, Mme CLAIR Magali domicilié(e) 24 place du Général Catroux, 75017 PARIS - France.

La marque CHATEAU FOUGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU FOUGAS arrivera à expiration en date du 28 décembre 2030.

BECHET Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : FOUGAS , FOUGAS , FOUGAS , CHATEAU FOUGAS-MALDOROR


M. BECHET Jean-Yves - Château Fougas, 33710 LANSAC - France


CABINET DEGRET, Société d'exercice libéral par actions simplifiée, Mme CLAIR Magali - 24 place du Général Catroux, 75017 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2000 n°2188324 - Publication au BOPI 2000-12-19

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2010 n°2452737 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-08

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2020 n°2763380 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-29

Vins d'appellation d'origine controlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU FOUGAS"