Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA CITADELLE CANTOIS
Numéro de dépôt :
1365017
Date de dépôt :
23/07/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/1996
Présentation de la marque CHATEAU LA CITADELLE CANTOIS
Déposée le 23 juillet 1986 par BECHADE Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA CITADELLE CANTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA CITADELLE CANTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CITADELLE CANTOIS est expirée depuis le 23 juillet 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02