Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE BECH
BECH Patrick

Numéro de dépôt :
3483087
Date de dépôt :
16/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2017
DOMAINE BECH de BECH Patrick

Présentation de la marque DOMAINE BECH

Déposée le 16 février 2007 par BECH Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE BECH »

Le déposant est BECH Patrick domicilié(e) Domaine de BAHOURAT,30230 BOUILLARGUES - 30230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BECH Patrick domicilié(e) Domaine de Bahourat,30230 BOUILLARGUES - 30230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BECH est expirée depuis le 16 février 2017.

BECH Patrick a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE BAHOURAP , MAS DE BAHOURAP , LE CAMPAGNOLL


BECH Patrick - Domaine de BAHOURAT,30230 BOUILLARGUES - 30230 - France


Monsieur BECH Patrick - Domaine de Bahourat,30230 BOUILLARGUES - 30230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Boissons alcooliques à l'exption des bières et des vins. Vin d'appelation d'origine vin de pays. Vin de pays d'oc. Vin d'appelation d'origine contrôlé AOC Costières de Nimes.