Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPSAT
BECCARIA JEAN-JACQUES

Numéro de dépôt :
3232662
Date de dépôt :
18/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2013
ALPSAT de BECCARIA JEAN-JACQUES

Présentation de la marque ALPSAT

Déposée le 18 juin 2003 par la société BECCARIA JEAN-JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALPSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la société BECCARIA JEAN-JACQUES domicilié(e) Lieu dit LES LAURES DU VILLARD,04000 LA ROBINE SUR GALABRE - 04000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 616 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BECCARIA JEAN-JACQUES ALPSAT domicilié(e) Lieu dit LES LAURES DU VILLARD,04000 LA ROBINE SUR GALABRE - 04000 - France.

La marque ALPSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPSAT est expirée depuis le 18 juin 2013.


BECCARIA JEAN-JACQUES - Lieu dit LES LAURES DU VILLARD,04000 LA ROBINE SUR GALABRE - 04000 - France - SIREN 320616691


BECCARIA JEAN-JACQUES ALPSAT - Lieu dit LES LAURES DU VILLARD,04000 LA ROBINE SUR GALABRE - 04000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

– appareils pour la transmission du son ou des images. – télécommunications. – raccordement à un réseau informatique mondial. – études de projets techniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.