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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) because.Société par Actions Simplifiées
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b.tv
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

b.tv
because. SAS Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
3208729
Date de dépôt :
10/02/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2013
b.tv de because.Société par Actions Simplifiées

Présentation de la marque b.tv

Déposée le 10 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) because.Société par Actions Simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « b.tv » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) because.Société par Actions Simplifiées domicilié(e) 2 rue Kléber,92309 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92309 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 899 972 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves Camus because. domicilié(e) 2 rue Kléber,92309 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92309 - France.

La marque b.tv a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208729.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque b.tv est expirée depuis le 10 février 2013.


because. SAS Société par Actions Simplifiées - 2 rue Kléber,92309 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92309 - France - SIREN 439899972


Yves Camus because. - 2 rue Kléber,92309 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92309 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

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