Déposée le 5 octobre 1995 par BECAUD Bernadette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHA YUAN »
Le déposant est BECAUD Bernadette domicilié(e) 15, avenue de Limburg,69110 SAINTE-FOY-LES-LYON (dossier no 2298250) - 69110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Renaud SOULIER Avocat domicilié(e) 97, rue du Président Edouard Herriot, BP 2245,69214 LYON cedex 02 (dossier no 2298250) - 69214 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHA YUAN est expirée depuis le 5 octobre 2015.
BECAUD Bernadette - 15, avenue de Limburg,69110 SAINTE-FOY-LES-LYON (dossier no 2298250) - 69110 - France
Maître Renaud SOULIER Avocat - 97, rue du Président Edouard Herriot, BP 2245,69214 LYON cedex 02 (dossier no 2298250) - 69214 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2005 n°2298250 - Publication au BOPI 2005-09-30
Inscription le 26 janvier 2006 - Concession de licence n°426855 - Publication au BOPI 2006-01-26
Inscription le 21 juillet 2008 - Résiliation de licence n°477670 - Publication au BOPI 2008-07-21
Inscription le 26 janvier 2006 - Concession de licence n°426856 - Publication au BOPI 2006-01-26
Inscription le 21 juillet 2008 - Résiliation de licence n°477669 - Publication au BOPI 2008-07-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34
Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46
Gelées, confitures Thés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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