Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sud Fromages
M. BECAMEL Frédéric, Agissant pour le compte de la société SUD FROMAGES en cours de formation
M. GLEYZE Sébastien, Agissant pour le compte de la société Sud Fromages en cours de formation

Numéro de dépôt :
4243736
Date de dépôt :
26/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/01/2026
Sud Fromages de BECAMEL Frédéric

Présentation de la marque Sud Fromages

Déposée le 26 janvier 2016 par monsieur BECAMEL Frédéric et monsieur GLEYZE Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sud Fromages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Les déposants sont monsieur BECAMEL Frédéric domicilié(e) Le Bourg, 12210 CURIERES - France et monsieur GLEYZE Sébastien domicilié(e) Route d'Aubussargues - 30700 - SERVIERS ET LABAUME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BECAMEL Frédéric domicilié(e) Le Bourg, 12210 CURIERES - France.

La marque Sud Fromages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sud Fromages arrivera à expiration en date du 26 janvier 2026.


M. BECAMEL Frédéric, Agissant pour le compte de la société SUD FROMAGES en cours de formation - Le Bourg, 12210 CURIERES - France

M. GLEYZE Sébastien, Agissant pour le compte de la société Sud Fromages en cours de formation - Route d'Aubussargues - 30700 - SERVIERS ET LABAUME - France


M. BECAMEL Frédéric - Le Bourg, 12210 CURIERES - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Confitures ; oeufs ; lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; boissons lactées où le lait prédomine.