Marque renouvelée - Marque en vigueur

GROTTE DE PONDERACH - ARTENAC - HILARION PONT DE RATZ ET AR TEN AK "LA VENISE SOUTERRAINE"
BEC Jacques Charles

Numéro de dépôt :
97671520
Date de dépôt :
28/03/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2027

Présentation de la marque GROTTE DE PONDERACH - ARTENAC - HILARION PONT DE RATZ ET AR TEN AK "LA VENISE SOUTERRAINE"

Déposée le 28 mars 1997 par BEC Jacques Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GROTTE DE PONDERACH - ARTENAC - HILARION PONT DE RATZ ET AR TEN AK "LA VENISE SOUTERRAINE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est BEC Jacques Charles domicilié(e) 18 ROUTE DE NARBONNE - 34220 - SAINT PONS DE THOMIERES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BEC Jacques domicilié(e) 18 Route de Narbonne - 34220 - SAINT PONS DE THOMIERES - France.

La marque GROTTE DE PONDERACH - ARTENAC - HILARION PONT DE RATZ ET AR TEN AK "LA VENISE SOUTERRAINE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GROTTE DE PONDERACH - ARTENAC - HILARION PONT DE RATZ ET AR TEN AK "LA VENISE SOUTERRAINE" arrivera à expiration en date du 28 mars 2027.


BEC Jacques Charles - 18 ROUTE DE NARBONNE - 34220 - SAINT PONS DE THOMIERES - France


BEC Jacques - 18 Route de Narbonne - 34220 - SAINT PONS DE THOMIERES - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2007 n°2338995 - Publication au BOPI 2007-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Renouvellement sans limitation le 28 août 2017 n°2657870 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-08-28

Cédéroms, supports d'enregistrement magnétique, disquettes souples, disques compacts audio et video. Logiciels enregistrés, films cinématographiques. Produits de l'imprimerie, livres revues, journaux, périodiques affiches, cartes postales Organisation de voyages, services de visites touristiques, services de guide touristique organisation de safari spéléo et de safari photo, randonnées 4X4 Divertissement, service de loisirs, activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement, de récréation, service de parcs d'attraction, de jardin d'attraction, production et représentation de spectacles, organisation d'exposition à but culturel éducatif. Organisation de concours en matière d'éducation et ou de divertissement et de sport

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.