Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPORA
BEC FRERES SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3775965
Date de dépôt :
20/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2020
SAPORA de BEC FRERES SA

Présentation de la marque SAPORA

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) BEC FRERES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAPORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEC FRERES SA domicilié(e) 1111 Avenue Justin Bec - 34680 - SAINT-GEORGES-D'ORQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 820 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SAS domicilié(e) 4 rue Paul Mesplé Parc de Basso Cambo - West Park 31100 TOULOUSE - France.

La marque SAPORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPORA est expirée depuis le 20 octobre 2020.


BEC FRERES SA, Société Anonyme - 1111 Avenue Justin Bec - 34680 - SAINT-GEORGES-D'ORQUES - France - SIREN 896820065


SCHMIT-CHRETIEN SAS - 4 rue Paul Mesplé Parc de Basso Cambo - West Park 31100 TOULOUSE - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Appareil d'alerte mécanique. Appareil d'alarme.