Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPLINTER
BEBE LIMITED, une société organisée selon les lois de Hong-Kong

Numéro de dépôt :
95561597
Date de dépôt :
07/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2025

Présentation de la marque SPLINTER

Déposée le 7 mars 1995 par la société BEBE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPLINTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la société BEBE LIMITED domicilié(e) 12th Floor Wing On Plaza, 62 Mody Road, Tsimshatsui, Kowloon - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SCHUFFENECKER Thierry domicilié(e) 120 Chemin de la Maure - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

La marque SPLINTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPLINTER arrivera à expiration en date du 7 mars 2025.


BEBE LIMITED, une société organisée selon les lois de Hong-Kong - 12th Floor Wing On Plaza, 62 Mody Road, Tsimshatsui, Kowloon - R.A.S. chinoise de Hong Kong


M. SCHUFFENECKER Thierry - 120 Chemin de la Maure - 06800 - CAGNES SUR MER - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 2005 n°2283352 - Publication au BOPI 2005-03-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32

Inscription le 1 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438090 - Publication au BOPI 2006-08-01

Inscription le 1 août 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°438091 - Publication au BOPI 2006-08-01

Inscription le 1 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438092 - Publication au BOPI 2006-08-01

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2015 n°2582964 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-03-30

Inscription le 27 juillet 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°651895 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-27

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