Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUNETOUNE
BEBE DE L'ISLE SA

Numéro de dépôt :
92446226
Date de dépôt :
08/12/1992
Lieu de dépôt :
CHATELLERAULT
Date d'expiration :
08/12/2002

Présentation de la marque POUNETOUNE

Déposée le 8 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) BEBE DE L'ISLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATELLERAULT), la marque française « POUNETOUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEBE DE L'ISLE domicilié(e) 3, RUE ALIENOR D'AQUITAINE, 86100 CHATELLERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 536 941 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES DELISLE - France.

La marque POUNETOUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUNETOUNE est expirée depuis le 8 décembre 2002.


BEBE DE L'ISLE SA - 3, RUE ALIENOR D'AQUITAINE, 86100 CHATELLERAULT - France - SIREN 344536941


JACQUES DELISLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Layette Bonneterie