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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bébé Cigogne
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Petites mains FRANÇAISES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Petites mains FRANÇAISES
SARL Bébé Cigogne, SARL

Numéro de dépôt :
4324337
Date de dépôt :
22/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/12/2026
Petites mains FRANÇAISES de Bébé Cigogne

Présentation de la marque Petites mains FRANÇAISES

Déposée le 22 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bébé Cigogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Petites mains FRANÇAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bébé Cigogne domicilié(e) 636 rue de la SOurce - 45160 - OLIVET - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 871 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérante SARL Bébé Cigogne, Mme VIARD Noémie domicilié(e) 636 Rue de la Source - 45160 - OLIVET - France.

La marque Petites mains FRANÇAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324337.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petites mains FRANÇAISES arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.


SARL Bébé Cigogne, SARL - 636 rue de la SOurce - 45160 - OLIVET - France - SIREN 823871157


Gérante SARL Bébé Cigogne, Mme VIARD Noémie - 636 Rue de la Source - 45160 - OLIVET - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements : tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] : tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.