Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDIN AU NATUREL
BEBE AU NATUREL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3734425
Date de dépôt :
29/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2020
JARDIN AU NATUREL de BEBE AU NATUREL

Présentation de la marque JARDIN AU NATUREL

Déposée le 29 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEBE AU NATUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDIN AU NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEBE AU NATUREL domicilié(e) ZA DU MOUSTOIR NORD - 56950 - CRACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 285 707 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque JARDIN AU NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN AU NATUREL est expirée depuis le 29 avril 2020.

BEBE AU NATUREL a également déposé les autres marques suivantes : ENFANT AU NATUREL , EPICERIE AU NATUREL , Bébé au naturel , FEMME AU NATUREL , NOEL AU NATUREL , JOUET AU NATUREL , BEAUTE AU NATUREL , jouet au naturel , MAISON AU NATUREL , MAISON AU NATUREL


BEBE AU NATUREL, Société à responsabilité limitée - ZA DU MOUSTOIR NORD - 56950 - CRACH - France - SIREN 482285707


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 28 mai 2018 - Changement de forme juridique n°724652 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-28

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Mise en place de listes de naissances (gestion de fichier). Organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de cartes de fidélité et de cartes de réduction ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, sel pour conserver, autres que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, décolorants à usage industriel. Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, colorants pour boissons ou aliments. Encres d'imprimerie, encres pour la peausserie, enduits (peintures), préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, ambre (parfumerie), dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir. Produits pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles fongicides, herbicides, bains médicinaux, bandes, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, bas pour les varices, biberons, tétines de biberons, vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, prothèses, implants artificiels. Fauteuils à usage médical ou dentaire, draps chirurgicaux, bassins hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, tondeuses (instruments à main), appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, parure d'ambre. Horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles. Instruments de musique électroniques, pupitres à musique, étuis pour instruments de musique, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles. Patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier, ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Couches en papier ou en cellulose à jeter, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie. Instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette. Poubelles verres (récipients) vaisselle, aquariums d'appartement, hamacs, vêtements, chaussures, chapellerie, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir. Ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu. Tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Produits alimentaires, boissons, produits pour l'entretien, la rénovation, et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), produits pour le jardin, le jardinage et les activités de plein air, produits d'ameublement, produits d'éclairage, produits de bricolage, de quincaillerie, d'outillage, articles de puériculture, de parapharmacie, produits relevant du domaine de l'hygiène, du soin et de la beauté de la personne et des animaux, de la parfumerie et des cosmétiques, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, du divertissement et des loisirs, du sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique. Regroupement pour le compte de tiers (notamment sur un site Internet) de tous les produits cités dans cette classe permettant au consommateur de les voir, de les choisir, et de les acheter.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Services de fidélisation. Emission de chèques cadeaux et de coupons de réduction.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.