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Marques déposées par la société étrangère BEAVERTAILS BRANDS INC
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BEAVERTAILS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BEAVERTAILS
BEAVERTAILS BRANDS INC, Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
96608637
Date de dépôt :
01/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2026

Présentation de la marque BEAVERTAILS

Déposée le 1 février 1996 par la société étrangère BEAVERTAILS BRANDS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEAVERTAILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la société étrangère BEAVERTAILS BRANDS INC domicilié(e) 3700 rue St-Patrick, suite 106, Montréal, QUEBEC H4E 1A2 - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS Associés, M. MARCHAIS Guillaume domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque BEAVERTAILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BEAVERTAILS arrivera à expiration en date du 1 février 2026.

BEAVERTAILS BRANDS INC a également déposé les autres marques suivantes : QUEUES DE CASTOR


BEAVERTAILS BRANDS INC, Société de droit canadien - 3700 rue St-Patrick, suite 106, Montréal, QUEBEC H4E 1A2 - Canada


MARCHAIS Associés, M. MARCHAIS Guillaume - 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Inscription le 18 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232873 - Publication au BOPI 1997-02-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Renouvellement sans limitation le 27 février 2006 n°2308948 - Publication au BOPI 2006-02-27

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498375 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 23 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°528053 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-23

Inscription le 23 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528052 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-23

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2015 n°2604425 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-14

Pâtisseries.Services de restaurant

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.