Déposée le 4 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAVERHILL DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « MIEL GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAVERHILL DISTRIBUTION domicilié(e) 244 BD, henri Barbusse - 91210 - DRAVEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 491 524 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAVERHILL DISTRIBUTION, SAS, Mme AIT ALLEK Ourdia domicilié(e) 244 BD, henri Barbusse - 91210 - DRAVEIL - France.
La marque MIEL GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEAVERHILL DISTRIBUTION SAS, SAS - 244 BD, henri Barbusse - 91210 - DRAVEIL - France - SIREN 792491524
BEAVERHILL DISTRIBUTION, SAS, Mme AIT ALLEK Ourdia - 244 BD, henri Barbusse - 91210 - DRAVEIL - France
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Compléments alimentaires non à usage médical à base de produits agricoles plantes et fleurs naturelles ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Vente en ligne et au détail et en gros de miels, pollen, propolis, pain de miel, gelée royale, gâteaux, confiserie, miels parfumés, miels aux huiles essentielles, alcools de miel. Service d'import/export de produits issus de la ruche.
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