Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCEAN UNE ENTREPRISE SOCIALE ET SOLIDAIRE
beaver, sarl
bio ocean, sarl

Numéro de dépôt :
4070213
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/02/2024
BIOCEAN UNE ENTREPRISE SOCIALE ET SOLIDAIRE de beaver

Présentation de la marque BIOCEAN UNE ENTREPRISE SOCIALE ET SOLIDAIRE

Déposée le 17 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) beaver et la Société à Responsabilité Limité (SARL) bio ocean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BIOCEAN UNE ENTREPRISE SOCIALE ET SOLIDAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) beaver domicilié(e) 93 chemin du passet - 13016 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) bio ocean domicilié(e) 93 chemin du passet - 13016 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, beaver, M. delbes laurent domicilié(e) 93 chemin du passet - 13016 - MARSEILLE - France.

La marque BIOCEAN UNE ENTREPRISE SOCIALE ET SOLIDAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070213.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCEAN UNE ENTREPRISE SOCIALE ET SOLIDAIRE est expirée depuis le 17 février 2024.

beaver a également déposé les autres marques suivantes : BEAVER RECYCLAGE ET DESTRUCTION MOBILE DU PAPIER


beaver, sarl - 93 chemin du passet - 13016 - MARSEILLE - France - SIREN 4

bio ocean, sarl - 93 chemin du passet - 13016 - MARSEILLE - France


beaver, M. delbes laurent - 93 chemin du passet - 13016 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Broyeurs (machines) ;

Transport ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.