Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEAUVILLAGE
BEAUX-VILLAGES S.A.R.L., La Croix-Cabaret, 22150 ST.CARREUC.

Numéro de dépôt :
1228137
Date de dépôt :
30/08/1982
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
30/08/1992
BEAUVILLAGE de BEAUX-VILLAGES La Croix-Cabaret

Présentation de la marque BEAUVILLAGE

Déposée le 30 août 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEAUX-VILLAGES La Croix-Cabaret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « BEAUVILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEAUX-VILLAGES La Croix-Cabaret - France.

La marque BEAUVILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228137.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAUVILLAGE est expirée depuis le 30 août 1992.

BEAUX-VILLAGES La Croix-Cabaret a également déposé les autres marques suivantes : BEAUX - VILLAGES


BEAUX-VILLAGES S.A.R.L., La Croix-Cabaret, 22150 ST.CARREUC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Inscription le 19 février 1991 - Transmission de propriété n°51698 - Publication au BOPI 1991-02-19

Inscription - Transmission de propriété n°22095 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures;oeufs et lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain biscuits, gateaux, patisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.