Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT SUPÉRIEUR DES PROFESSIONS DE SANTÉ
BEAUVAU GESTION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3942695
Date de dépôt :
29/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2022
INSTITUT SUPÉRIEUR DES PROFESSIONS DE SANTÉ de BEAUVAU GESTION

Présentation de la marque INSTITUT SUPÉRIEUR DES PROFESSIONS DE SANTÉ

Déposée le 29 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAUVAU GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT SUPÉRIEUR DES PROFESSIONS DE SANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAUVAU GESTION domicilié(e) 17 rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 405 493 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL OX, M. AITTOUARES Jean domicilié(e) 4 rue Cambon - 75001 - PARIS - France.

La marque INSTITUT SUPÉRIEUR DES PROFESSIONS DE SANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT SUPÉRIEUR DES PROFESSIONS DE SANTÉ est expirée depuis le 29 août 2022.

BEAUVAU GESTION a également déposé les autres marques suivantes : ISPS


BEAUVAU GESTION, société par actions simplifiée - 17 rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France - SIREN 518405493


SELARL OX, M. AITTOUARES Jean - 4 rue Cambon - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.