Marque enregistrée - Marque en non vigueur

European Spirit - L'esprit Européen - Espirit
Mr BEAUVAIS Marc, Richard, Simon

Numéro de dépôt :
99774211
Date de dépôt :
10/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/02/2009

Présentation de la marque European Spirit - L'esprit Européen - Espirit

Déposée le 10 février 1999 par monsieur BEAUVAIS Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « European Spirit - L'esprit Européen - Espirit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est monsieur BEAUVAIS Marc domicilié(e) 6 place F. Couperin, 94350 Villiers sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAUVAIS Marc - France.

La marque European Spirit - L'esprit Européen - Espirit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque European Spirit - L'esprit Européen - Espirit est expirée depuis le 10 février 2009.


Mr BEAUVAIS Marc, Richard, Simon - 6 place F. Couperin, 94350 Villiers sur Marne - France


BEAUVAIS Marc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué peignes et éponges, matériel de nettoyage Vaisselle non en métaux précieux, et en matières plastiques, en verre Verre brut (à l'exception du verre de construction) Tissus à usage textile Linge de maison et linge de table. Organisations de divertissement, de conférence, congrès, de loterie Réservation de place de spectacle.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.