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Marques déposées par monsieur BEAUVAIS Frédéric
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itutorat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

itutorat
M. BEAUVAIS Frédéric, Agissant pour le compte de la société itutorat en cours de formation

Numéro de dépôt :
3926254
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
11/06/2022
itutorat de BEAUVAIS Frédéric

Présentation de la marque itutorat

Déposée le 11 juin 2012 par monsieur BEAUVAIS Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « itutorat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur BEAUVAIS Frédéric domicilié(e) 10 Place de l'Europe - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, itutorat, M. BEAUVAIS Frédéric domicilié(e) 10 Place de l'Europe - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France.

La marque itutorat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque itutorat est expirée depuis le 11 juin 2022.


M. BEAUVAIS Frédéric, Agissant pour le compte de la société itutorat en cours de formation - 10 Place de l'Europe - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France


itutorat, M. BEAUVAIS Frédéric - 10 Place de l'Europe - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Inscription le 16 février 2015 - Rejet partiel n°642998 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Informations en matière de divertissement ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.