Déposée le 26 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) BEAUVAIS DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ITINERAIRE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEAUVAIS DIFFUSION domicilié(e) Parc de Courtaboeuf, 6 Avenue de Scandinavie,91958 LES ULIS - 91958 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 567 261 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.L. VERGONJANNE domicilié(e) 41 RUE DE LA CAPSULERIE,93170 BAGNOLET - 93170 - France.
La marque ITINERAIRE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEAUVAIS DIFFUSION S.A. - Parc de Courtaboeuf, 6 Avenue de Scandinavie,91958 LES ULIS - 91958 - France - SIREN 309567261
J.L. VERGONJANNE - 41 RUE DE LA CAPSULERIE,93170 BAGNOLET - 93170 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
Sac en papier pour la pré-collecte des déchets fermentescibles. Emballage et entreposage des déchets fermentescibles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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