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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BEAUVAIS DIFFUSION
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CONTENEUR SERVICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTENEUR SERVICE
BEAUVAIS DIFFUSION S.A

Numéro de dépôt :
93498059
Date de dépôt :
23/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2003

Présentation de la marque CONTENEUR SERVICE

Déposée le 23 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) BEAUVAIS DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTENEUR SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEAUVAIS DIFFUSION domicilié(e) 2 AVENUE DES AUDES - BP 313, 91958 Les Ulis Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.V.F. - France.

La marque CONTENEUR SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498059.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTENEUR SERVICE est expirée depuis le 23 décembre 2003.

BEAUVAIS DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : PLASNET , KUBITRI , ITINERAIRE BIO , ITINERAIRE VERT


BEAUVAIS DIFFUSION S.A - 2 AVENUE DES AUDES - BP 313, 91958 Les Ulis Cedex - France


P.V.F. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Conteneur non métallique destiné à recevoir les ordures domestiques