Déposée le 20 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAUTY SUCCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BS LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-21 du 25 mai 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAUTY SUCCESS domicilié(e) Parc d'activités Astier' Val, 1 rue des Lys - 24110 - SAINT-ASTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 889 877 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque BS LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3496121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEAUTY SUCCESS, Société par actions simplifiée - Parc d'activités Astier' Val, 1 rue des Lys - 24110 - SAINT-ASTIER - France - SIREN 311889877
ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38
Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21
Inscription le 29 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°697357 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-29
Inscription le 12 avril 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°698703 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-12
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2017 n°2647539 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-27
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires, dentifrices, encens, désodorisants à usage personnel (parfumerie). Produits de maquillage ; produits de soins du visage et du corps.
Produits pharmaceutiques ; produits parapharmaceutiques, à savoir préparations de vitamines et préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; boissons diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ou paramédical, à savoir compléments nutritionnels à usage médical ou paramédical pouvant contenir des protéines, glucides, lipides et/ou fibres, ou des micro nutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras, plantes, extraits de plantes et/ou extraits végétaux, tisanes et/ou herbes médicinales.
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, l'imprimerie ou la photographie), articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés. Produits de l'imprimerie, brochures, affiches, posters, almanachs, calendriers, dessins, reproductions graphiques, représentations graphiques, revues, catalogues, imprimés, journaux, livres, livrets, périodiques, prospectus, publications, lettre d'information, timbres-poste. Porte-affiches en papier ou en carton. Autocollants (articles de papeterie). Papier d'emballage. Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique.
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles, coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sacs à main, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écolier, sacs de plage, sacs de campeurs, sacs à roulettes, sacs d'alpinisme. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures).
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage actionné manuellement, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle (non en métaux précieux) en carton, en matière plastique, en aluminium, en verre, porcelaine ou faïence ; objets d'art en porcelaine, en faïence, en terre cuite ou en verre. Verres à boire, verres (récipients), assiettes (non en métaux précieux), services de vaisselle (non en métaux précieux), carafes et cruches, batteries de cuisine, moules de cuisine. Coupes à fruits. Presse-fruits non électrique. Beurrier. Chopes à bière. Bocaux. Boîtes à biscuits, à pain, à thé. Bols. Cache-pots non en papier. Dessous de verres, de carafes et de cruches (non en papier et autre que linge de table). Casseroles et moules de cuisine. Coquetiers. Ecuelles. Rouleaux à pâtisserie. Planches à pain. Plats. Saladiers. Pelles à tarte. Services à thé. Plateaux pour la cuisine (non en métaux précieux).
Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Serviettes de bain en matière textile, serviettes de plage en matière textile, serviettes de douche en matière textile. Linge de lit, de maison, de bain (à l'exception de l'habillement), de table (en matières textiles). Essuie-verres et essuie-mains (non en papier), toiles cirées (nappes), serviettes de table (en matière textile), sets de table (non en papier). Tentures murales en matières textiles. Draps. Taies d'oreiller. Housses pour coussins. Etoffes pour meubles. Drapeaux (non en papier). Serviettes de toilette en matière textile. Nappes.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées). Boissons isotoniques. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons énergisantes.
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