Déposée le 5 janvier 1981 par BEAUTILINE SYSTEMS LIMITED (Société canadienne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TUBEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BEAUTILINE SYSTEMS LIMITED (Société canadienne) domicilié(e) 420 Eddystone Avenue, DOWNSVIEW, Ontario, Canada. - Canada.
La marque TUBEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-21
Eléments de connection, revêtements, tubages, consoles, roulettes, niveleurs, et panneaux, ainsi que : vitrines, bureaux, mobiliers ou analogues de laboratoires et de salles d'études, bureaux et tables, rayonnages, cloisons, étalages, constitués à l'aide de ces éléments et assemblés pour un usage non-industriel, ainsi que : bancs d'assemblage, installations d'essais, châssis, cabines, cloisons, rayonnages, planchers surélevés, étalages, stands d'exposition, chariots, écrans, cadres pour bureaux ou tables, rayonnages pour bibliothèques, laboratoires de langues, constitués par ces éléments et assemblés pour un usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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