Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRA INDIA
BEAUTE CREATEURS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94510204
Date de dépôt :
09/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2014

Présentation de la marque TERRA INDIA

Déposée le 9 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAUTE CREATEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA INDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAUTE CREATEURS domicilié(e) 10 Rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2258435) - 75002 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'OREAL Département International des Marques domicilié(e) 62 rue d'Alsace,92583 CLICHY (dossier no 2258435) - 92583 - France.

La marque TERRA INDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRA INDIA est expirée depuis le 9 mars 2014.

BEAUTE CREATEURS a également déposé les autres marques suivantes : SWEETY , TEINT LISSEUR , MOUSSE D'EAU COSMENCE , ULTRACILS , MANGANOX , CREATEURS DE BEAUTE : LE TALENT DES CREATEURS POUR VOTRE BEAUTE , COSMENCE MASQUE ZONE T , DESIGN STYLE(S) , AQUA REGARD , DATCHA


BEAUTE CREATEURS Société par actions simplifiée - 10 Rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2258435) - 75002 - France


L'OREAL Département International des Marques - 62 rue d'Alsace,92583 CLICHY (dossier no 2258435) - 92583 - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2004 n°2258435 - Publication au BOPI 2004-02-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Produits de beauté, de soin et nettoyants pour la peau et les cheveux, cosmétiques, huiles essentielles, produits de maquillage, parfumerie.Produits hygiéniques.Peignes, éponges, brosses, et ustensiles de toilette

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.