Déposée le 20 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) BEAUTE CREATEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOIN SUBSTANTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-31 du 5 août 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEAUTE CREATEURS domicilié(e) 10, Rue de la Paix, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 682 068 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.
La marque SOIN SUBSTANTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEAUTE CREATEURS (Société Anonyme) - 10, Rue de la Paix, 75002 PARIS - France - SIREN 475682068
CABINET WEINSTEIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38
Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31
Produits de beauté, de soin et nettoyants pour la peau et les cheveux, cosmétiques, huiles essentielles, produits de maquillage, parfumerie. Produits hygiéniques. Peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), nécessaires et ustensiles de toilette.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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