Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETAT D'AME
BEAUTE CREATEURS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93463008
Date de dépôt :
05/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2023

Présentation de la marque ETAT D'AME

Déposée le 5 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAUTE CREATEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETAT D'AME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAUTE CREATEURS domicilié(e) 10 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'OREAL, Département International des Marques domicilié(e) 63/65 rue Henri Barbusse - 92585 - CLICHY Cedex - France.

La marque ETAT D'AME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ETAT D'AME est expirée depuis le 5 avril 2023.

BEAUTE CREATEURS a également déposé les autres marques suivantes : SWEETY , TEINT LISSEUR , MOUSSE D'EAU COSMENCE , ULTRACILS , MANGANOX , CREATEURS DE BEAUTE : LE TALENT DES CREATEURS POUR VOTRE BEAUTE , COSMENCE MASQUE ZONE T , DESIGN STYLE(S) , AQUA REGARD , DATCHA


BEAUTE CREATEURS, Société par actions simplifiée - 10 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


L'OREAL, Département International des Marques - 63/65 rue Henri Barbusse - 92585 - CLICHY Cedex - France


Inscription le 24 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274413 - Publication au BOPI 1999-03-24

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2003 n°2238180 - Publication au BOPI 2003-03-05

Inscription le 14 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356997 - Publication au BOPI 2002-10-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2013 n°2524703 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-18

Inscription le 16 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702021 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-16

Savons, savonnettes, savons désodorisants, savons contre la transpiration, savons à barbe, parfum, eau de toilette, eau de Cologne, eau de lavande, huiles pour la parfumerie, sachets parfumés, talc de toilette, laits de toilette, laits et lotions à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, désodorisants à usage personnel, produits contre la transpiration, produits cosmétiques pour les soins de la peau, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, crayons à usage cosmétique, crayons pour les yeux et les sourcils, fards, masques de beauté, produits de maquillage, rouges à lèvres, laques pour les ongles, produits pour le soin des ongles, cire à épiler, dépilatoires, lotions capillaires, shampooings, préparations pour l'ondulation des cheveux, colorants pour les cheveux, laques pour les cheveux, dentifrices