Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATCHA
BEAUTE CREATEURS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3265676
Date de dépôt :
31/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2013

Présentation de la marque DATCHA

Déposée le 31 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAUTE CREATEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATCHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAUTE CREATEURS domicilié(e) 10, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 682 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA domicilié(e) 18, Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX - 92659 - France.

La marque DATCHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATCHA est expirée depuis le 31 décembre 2013.

BEAUTE CREATEURS a également déposé les autres marques suivantes : SWEETY , TEINT LISSEUR , MOUSSE D'EAU COSMENCE , ULTRACILS , MANGANOX , CREATEURS DE BEAUTE : LE TALENT DES CREATEURS POUR VOTRE BEAUTE , COSMENCE MASQUE ZONE T , DESIGN STYLE(S) , AQUA REGARD , IMAGINARY FRIEND


BEAUTE CREATEURS, Société par actions simplifiée - 10, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 475682068


BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA - 18, Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX - 92659 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Produits cosmétiques de soins à usage non médical et nettoyant pour la peau et les cheveux, cosmétiques, huiles essentielles, produits de maquillage, parfumerie, savons. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Carnets, papeterie ; crayons. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, boîte en cuir ou en carton-cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; bourses. Peignes, éponges ; brosses, vaporisateurs à parfums, ustensiles de toilette, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilette, houppes à poudrier, porte-savons, poudriers ; objets de décoration pour la maison (tasse, vaisselle, plateau). Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie, gant, écharpe, foulard.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.