Déposée le 16 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) BEAUTE CREATEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CREATORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEAUTE CREATEURS domicilié(e) 10, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 682 068 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52, rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque CREATORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEAUTE CREATEURS (Société Anonyme) - 10, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 475682068
BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52, rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 7 avril 2003 - Rejet partiel n°367908 - Publication au BOPI 2003-04-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Produits cosmétiques de soins et nettoyants pour la peau et les cheveux, cosmétiques, huiles essentielles, produits de maquillage, parfumerie, savons, déodorants, produits dépilatoires, produits solaires (cosmétiques) , produits cosmétiques pour l'amincissement, produits de cosmétique orale, produits fixants et structurants pour les cheveux (laques, gels) , teintures cosmétiques. Peignes, éponges, brosses, vaporisateurs à parfums, ustensiles de toilette, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilette, houppes à poudrier, porte-savon, poudriers non en métaux précieux. Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie, foulards. Regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance de produits cosmétiques, de parfumerie, de maquillage, de toilette, d'ustensiles cosmétiques et de toilette et d'articles textiles. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateur ; communications audiovisuelles, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; diffusion d'informations par des moyens audiovisuels, téléphoniques ; diffusion d'informations par moyens audiovisuels, téléphoniques télématiques et serveur vocal ; messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; transmission d'information par voie télématique ; services de transmission de signaux d'images et/ou de sons par paquets ; échanges (transmission) de signaux, d'images et/ou de sons ; transmission d'informations par code d'accès à un centre serveur ou à un réseau de télécommunications et fourniture d'accès à un centre serveur ou à un réseau de télécommunication ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission d'information sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunications dits Internet ; exploitation d'un réseau de transmission de données, de sons, de signaux et/ou d'images.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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