Déposée le 16 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAUTE CREATEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COSMENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAUTE CREATEURS domicilié(e) 10 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer Associates, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyères, 55 HOWALD - Luxembourg.
La marque COSMENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEAUTE CREATEURS, Société par actions simplifiée - 10 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Dennemeyer Associates, M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyères, 55 HOWALD - Luxembourg
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2006 n°2311771 - Publication au BOPI 2006-04-03
Renouvellement sans limitation n°2068910 - Publication au BOPI 1996-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2016 n°2617434 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-03
Inscription le 16 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702021 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-16
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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