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Marques déposées par madame Beaussier Marie-France
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Les Vergers-Potagers de Montigny
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Vergers-Potagers de Montigny
Mme Beaussier Marie-France

Numéro de dépôt :
4328460
Date de dépôt :
11/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/01/2027
Les Vergers-Potagers de Montigny de Beaussier Marie-France

Présentation de la marque Les Vergers-Potagers de Montigny

Déposée le 11 janvier 2017 par madame Beaussier Marie-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Vergers-Potagers de Montigny » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est madame Beaussier Marie-France domicilié(e) Château de Montigny, 2 rue de l'Eglise - 21520 - MONTIGNY SUR AUBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Kernbaum Maximilien domicilié(e) 14 RUE Domat - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Les Vergers-Potagers de Montigny a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Vergers-Potagers de Montigny arrivera à expiration en date du 11 janvier 2027.


Mme Beaussier Marie-France - Château de Montigny, 2 rue de l'Eglise - 21520 - MONTIGNY SUR AUBE - France


M. Kernbaum Maximilien - 14 RUE Domat - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Gelées ; confitures ; compotes ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Thé ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de thé ;

Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.